Droits d’autrices, mentions légales

Droit d’autrice Logo

© Gwendoline SIMON. Artiste peintre. 06 12 40 93 58. @esperance.simon. gwendolinesimon.fr

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© Antonia DE SOUSA. Coach photothérapeute holistique Conscience - Estime de soi - Beauté . 06 83 13 59 85 @almarosa.fr, almarosa.fr. L'Art de vibrer en harmonie.

Droit d’autrice photographie

© Pauline LE BASTARD

Conditions Générales d'Utilisations

En vigueur au 21 janvier 2023.

Les présentes conditions générales d'utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par Pauline Le Bastard EI et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l'Utilisateur ». Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales et CGU ».

Les mentions légales

L’édition et la direction de la publication du site nom de domaine est assurée par Pauline Le Bastard EI. 

Numéro de téléphone : 07 83 16 05 09

Adresse : paulinelb.doula@gmail.com

SIRET : 918 657 107 00028

L'hébergeur du site nom de domaine est la société Squarespace Ireland Ltd., dont le siège social est situé au Pole House Ship Street Great Dublin 8 Ireland, +35319058597.

Accès au site

Le site nom de domaine permet à l'utilisateur un accès gratuit aux services suivants : présentation de mon métier d'accompagnante périnatale et de mes offres de prestation de service.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Prix et modalités de paiement

Plusieurs moyens de paiement sont acceptés. En tant que client, vous avez la possibilité de payer par chèque, liquide ou virement.

Les services sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises.

Les tarifs dépendent du lieu de rendez-vous.

  • Rendez-vous doula

La zone 1 correspond aux villes suivantes : Léguevin, Plaisance-du-Touch, Fonsorbes, Pujaudran, Ségoufielle, Pibrac, Colomiers, Cornebarrieu et Lévignac.

La zone 2 correspond à toutes les autres villes dans la limite de 25 minutes de transport depuis Léguevin.

Premier rendez-vous doula : 80€ TTC (zone 1) et 90€ (zone 2).

A partir du deuxième rendez-vous doula : 70€ TTC (zone 1) et 80€ (zone 2).

Le règlement se fait à chaque fin de rendez-vous par virement, espèce ou par chèque.

  • Massage prénatal

La zone 1 correspond aux villes suivantes : Léguevin, Plaisance-du-Touch, Fonsorbes, Pujaudran, Ségoufielle, Pibrac, Colomiers, Cornebarrieu et Lévignac.

La zone 2 correspond à toutes les autres villes dans la limite de 25 minutes de transport depuis Léguevin.

Tarif du massage pour femme enceinte : 70€ TTC (zone 1) et 80€ (zone 2).

Le règlement se fait à chaque fin de rendez-vous par virement, espèce ou par chèque.

  • Autres massages

Le massage prénatal à 4 mains, le rituel rebozo et le resserrage du bassin sont effectués en partenariat avec Marielle Rebozo. Les tarifs peuvent être soumis à modification en fonction du temps de trajet.

Massage prénatal à 4 mains : 100€ (50€ par prestataires)

Rituel Rebozo : 250€ (125€ par prestataires)

Resserrage du bain : 65€ (32.5€ par prestataires)

Le règlement se fait à chaque fin de rendez-vous par virement, espèce ou par chèque.

  • Ateliers

Atelier sur le cycle féminin : 25€ par personne, inscription obligatoire.

Le règlement se fait à chaque fin de rendez-vous par virement, espèce ou par chèque.

Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

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Droit applicable et juridiction compétente

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites au paragraphe “Les mentions légales”.